Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUGAZ
TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfiés (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1485024
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1998

Présentation de la marque PRODUGAZ

Déposée le 26 août 1988 par TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfiés (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfiés (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 39/43, quai André Citroën, PARIS 15 ème. - France.

La marque PRODUGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUGAZ est expirée depuis le 26 août 1998.

TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfiés (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : BERROGAZ , - AURASUN - , - SELECTRA - , - ARCANDE - , (Marque figurative)


TOTALGAZ Compagnie FranÇaise des Gaz Liquéfiés (Société en Nom Collectif) - 39/43, quai André Citroën, PARIS 15 ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Gaz butane